Le site http://www.biobox.fr est édité par :
BIOBOX
125 chemin du Sang de Serp - 31200 Toulouse
Société à Responsabilité Limité au capital de 10000 euros
499 767 036 RCS Toulouse
Téléphone : 05 61 52 37 54 - Mail : contact@biobox.fr
L’hébergement est assuré par NFRANCE Conseils, 4 rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse – France
Responsables de rédaction et de publication: MM. Cédric Mavon et Benjamin Deux
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Le site http://www.biobox.fr ne demande pas d'enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.
Dans le cadre du service d'envoi des coordonnées par le formulaire de contact, les internautes sont invités à laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique. Il ne sera fait aucun usage autre que le service lui-même de ces données. Biobox s'interdit à ce titre toute promotion de ses services et s'engage à ne pas céder ses données à des tiers.
Droit d’opposition (article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)
Vous avez la possibilité de vous opposer pour des motifs légitimes à figurer dans un fichier. Toute personne peut refuser, sans avoir à se justifier, que les données qui la concernent soient utilisées à des fins de prospection, en particulier commerciale.
Droit d’accès (articles 39, 41, 42 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)
Toute personne justifiant de son identité a le droit d'interroger le responsable d’un fichier ou d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication.
Droit de rectification (article 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004)
Vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations qui la concernent lorsqu’ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Dans tous les cas, l’exercice de ces droits s’effectue, conformément à la loi Informatique et Libertés, en s'adressant à contact@biobox.fr
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr/
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, tout résident, locataire ou propriétaire, lorsqu'il est seul occupant d'un immeuble ou d'une maison ainsi que l'ensemble des copropriétaires d'un immeuble peuvent demander la suppression dans le site biobox.fr de la photographie de la boutique ou immeuble en s'adressant à :
Biobox – 125 chemin du Sang de Serp – 31200 Toulouse
contact@biobox.fr
Prospection publicitaire et prospection illicite
Le présent site a pour objet de mettre à disposition de ses utilisateurs la liste des partenaires, producteurs ou boutiques-relais. Biobox en sa qualité d'éditeur, définit et arrête la liste des rubriques retenues dans les présentes pages. La décision de faire paraître les coordonnées de base d'un partenaire appartient exclusivement à Biobox.
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Biobox est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Biobox est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
Pour répondre aux besoins des partenaires, la société Biobox vous permet de modifier toutes données décrivant votre activité, vos coordonnées à mentionner et tout contenu rédigé vous concernant. Pour toutes demandes de modifications, adresser un mail à benjamin@biobox.fr ou écrire à BIOBOX – 125 chemin du Sang de Serp – 31200 Toulouse
Agence Pi communication - Toulouse - www.pi-communication.fr